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1. Éditeur du site

Le site ramilee.fr est un site personnel édité par une personne physique à titre non professionnel.

Pseudonyme : Noyan Ramilée
Directeur de la publication : Noyan Ramilée (personne physique)

Conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, l'éditeur d'un site non professionnel personne physique peut préserver son anonymat. Les coordonnées personnelles de l'éditeur peuvent être obtenues auprès de l'hébergeur (voir section 2), dans les conditions prévues par la loi.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes littéraires (roman, poésie, théâtre), photographies, illustrations, éléments graphiques, code source, mise en page et base de données — est protégé par le droit d'auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants) et par les conventions internationales en vigueur.

Ces contenus sont la propriété exclusive de leur auteur, publiant sous le pseudonyme Noyan Ramilée. Le pseudonyme constitue une œuvre de l'esprit protégée conformément à l'article L.113-6 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.

En particulier :
— Les textes littéraires (roman, poésie, pièce de théâtre) et leurs extraits sont des œuvres originales déposées ou en cours de dépôt.
— Les photographies sont protégées en tant qu'œuvres de l'esprit au sens de l'article L.112-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation (reproduction, publication, diffusion) est soumise à autorisation préalable.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés), l'éditeur de ce site s'engage à protéger les données personnelles de ses visiteurs.

Responsable du traitement :
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Finalité : réponse aux prises de contact.
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Les données collectées sont destinées uniquement à l'éditeur du site et ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers. Elles peuvent être transmises aux prestataires techniques suivants dans le cadre strict de la fourniture du service :
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Durée de conservation :
Les messages et données de contact sont conservés pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier échange. Les données techniques (IP, logs) sont conservées pendant 12 mois.

Vos droits :
Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez des droits suivants :
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— Droit d'effacement (droit à l'oubli)
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— Droit à la portabilité de vos données
— Droit d'opposition au traitement
— Droit de retirer votre consentement à tout moment

Pour exercer ces droits, adressez votre demande via le formulaire de contact du site. Une réponse vous sera apportée dans un délai d'un mois.

En cas de difficulté dans la gestion de vos données, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

5. Cookies et traceurs

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6. Responsabilité et liens hypertextes

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7. Crédits

Conception, design et développement du site : Noyan Ramilée
Photographies : © Noyan Ramilée, sauf mention contraire. Tous droits réservés.
Textes littéraires : © Noyan Ramilée. Tous droits réservés.
Akopha, la déesse aux six lances — pièce de théâtre déposée auprès de la SACD (n° 000788994).

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Montpellier seront compétents.

Dernière mise à jour : mars 2026